﻿{"id":296,"date":"2012-08-09T10:45:38","date_gmt":"2012-08-09T09:45:38","guid":{"rendered":"http:\/\/www.balmafoot.com\/?page_id=296"},"modified":"2022-07-18T18:59:27","modified_gmt":"2022-07-18T17:59:27","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.balmafoot.com\/?page_id=296","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"<h1 class=\"western\"><strong>\u00c9diteur du site<\/strong><\/h1>\n<p><span style=\"color: #000000\"><a href=\"https:\/\/www.balmafoot.com\/\">www.balmafoot.com<\/a> est le site du Balma Sporting Club ( BSC ), n\u00b0 SIRET 419 557 640 00010, club de football amateur affili\u00e9 \u00e0 la F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise de Football sous le num\u00e9ro 517037<\/span><br \/>\n<span style=\"color: #000000\">Responsable de la publication\u00a0: le pr\u00e9sident du BSC, Roger CAU.<\/span><br \/>\n<span style=\"color: #000000\">Adresse\u00a0: <a href=\"https:\/\/www.balmafoot.com\/?page_id=294\">17 AVENUE DES A\u00c9ROSTIERS 31130 BALMA<\/a><br \/>\nLa publication d\u2019informations en ligne rel\u00e8ve de la Libert\u00e9 de la Presse et de la Communication au public par voie \u00e9lectronique.<\/span><\/p>\n<h3 class=\"western\">H\u00e9bergement<\/h3>\n<p><span style=\"color: #000000\"><a href=\"http:\/\/www.ovh.com\/fr\/index.xml\">OVH \u2013 2 rue Kellermann \u2013 59100 Roubaix<\/a> \u2013 France.<br \/>\nL\u2019\u00c9diteur du Site ( le BSC ) est seul autoris\u00e9 \u00e0 d\u00e9finir les conditions de mise \u00e0 disposition du public, d\u2019utilisation et de consultation de toute information qu\u2019il int\u00e8gre et fixe dans les bases de donn\u00e9es mises en \u0153uvre par le syst\u00e8me de traitement automatis\u00e9 assurant l\u2019\u00e9dition du service en ligne.<\/span><\/p>\n<h3 class=\"western\">Responsabilit\u00e9<\/h3>\n<p><span style=\"color: #000000\">Le Site et les informations qui y sont publi\u00e9es sont r\u00e9serv\u00e9s :<br \/>\n&#8211; \u00e0 la consultation des informations au moyen du syst\u00e8me de traitement automatis\u00e9 de donn\u00e9es de l\u2019\u00c9diteur,<br \/>\n&#8211; aux utilisations strictement r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 l\u2019usage priv\u00e9 et non marchand de l\u2019Utilisateur et non destin\u00e9es \u00e0 une utilisation collective, gratuite ou payante.<br \/>\nL\u2019ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l\u2019\u00e9tat. 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